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Le présent site web, accessible à l’adresse www.chantecigale.co est édité par la SARL CHANTECIGALE®, Société à Responsabilité Limitée au Capital de 100 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro en cours de constitution , ayant pour numéro de TVA intra-communautaire en cours de constitution dont le siège social est situé 20 rue Ramonet 33000 Bordeaux – Tél : 0610167524 – adresse électronique : hello@chantecigale.co
La SARL CHANTECIGALE® est une Société ayant pour objet la confection de produits et vêtements, notamment de sportswear.
Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Romain PEDEBOSCQ, en qualité de Gérant de la SARL CHANTECIGALE®.
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2°) Contenu du site et propriété intellectuelle :
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ChanteCigale est protégé également en tant que nom commercial, de même que la dénomination sociale CHANTECIGALE et l’enseigne « Chante Cigale »
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►Article L 716-10 et L 716-11 du Code de la propriété intellectuelle : constitue un délit de contrefaçon le fait pour toute personne de détenir sans motif légitime, d’importer ou d’exporter des marchandises présentées sous une marque contrefaisante. Sanction : 3 ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende
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Par ailleurs, comme indiqué plus haut, toute reproduction de contenus et de mise en place d’hyperliens est strictement interdite, sauf à solliciter l’autorisation expresse de la SARL ChanteCigale® en adressant un mail à : hello@chantecigale.co
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